Droit pénal : le parcours principal

Tiré du cours Principes généraux de droit criminel

1. Introduction au droit pénal général

   Identifier les sources du droit pénal et la structure de l’analyse.

   À suivre10 minÉtape 1
2. La classification des infractions

   Distinguer les catégories de faute des classifications procédurales.

   12 minÉtape 2
3. L'actus reus : l'élément matériel de l'infraction

   Établir la conduite, les circonstances et les conséquences requises.

   12 minÉtape 3
4. La mens rea subjective : l'élément mental de l'infraction

   Identifier l’intention, la connaissance ou la conscience du risque de l’accusé.

   11 minÉtape 4
5. La mens rea objective : l'élément mental de l'infraction

   Appliquer la norme de faute objective pertinente.

   11 minÉtape 5
6. Actus reus et mens rea : simultanéité et inférence de bon sens

   Relier la conduite et la faute dans le temps et apprécier les inférences permises.

   11 minÉtape 6
7. La participation aux infractions par les personnes physiques

   Déterminer le rôle de chaque personne et la faute requise.

   11 minÉtape 7
8. Les infractions inchoatives et accessoires

   Distinguer tentative, conseil, complot et aide après l’infraction.

   11 minÉtape 8
9. Considérations préliminaires relatives aux moyens de défense

   Identifier la fonction de la défense, son seuil de présentation et son fardeau de preuve.

   10 minÉtape 9
10. L'erreur de fait et l'erreur de droit

    Relier l’erreur de fait ou de droit à la règle de responsabilité applicable.

    12 minÉtape 10
11. Consentement, âge, alibi et autres questions de défense

    Distinguer consentement, âge et alibi des autres arguments sur la responsabilité.

    13 minÉtape 11
12. La défense de troubles mentaux

    Distinguer la responsabilité au moment de l’acte de l’aptitude pendant la procédure.

    13 minÉtape 12
13. L'automatisme

    Analyser le contrôle conscient, la qualification et le résultat correspondant.

    8 minÉtape 13
14. L'intoxication en droit pénal

    Appliquer les règles d’intoxication à partir des distinctions déjà établies sur l’état mental.

    12 minÉtape 14
15. La légitime défense, l'obéissance à la loi et la correction des enfants

    Identifier les conditions légales de la force défensive ou autorisée.

    11 minÉtape 15
16. La nécessité, la contrainte et l'impossibilité

    Distinguer urgence, contrainte et impossibilité objective de respecter la loi.

    13 minÉtape 16
17. La provocation

    Appliquer les conditions de la défense partielle au meurtre.

    9 minÉtape 17
18. La provocation policière

    Distinguer un recours pour abus de procédure d’une défense à la culpabilité.

    10 minÉtape 18
19. Principes de détermination de la peine

    Apprécier la proportionnalité, les objectifs de la peine et la situation du délinquant.

    14 minÉtape 19
20. Éventail des peines et options de détermination

    Identifier les sanctions disponibles et leurs conditions légales.

    18 minÉtape 20
21. Preuve et procédure à la détermination de la peine

    Établir les faits pertinents à la peine et comprendre l’audience et les recommandations conjointes.

    13 minÉtape 21
22. Ordonnances visant la personne en droit pénal

    Distinguer interdictions, enregistrement et autres ordonnances visant la personne.

    17 minÉtape 22