Bibliothèque juridique
Apprendre le droit québécois et canadien
16 cours gratuits, en français et en anglais, rédigés en préparant le Barreau du Québec. Choisissez un parcours adapté à votre situation, ou commencez n’importe quel cours.
Par où commencer ?
Trois parcours guidés, chacun dans un ordre pensé pour un type de lecteur.
- Vous préparez le Barreau du QuébecRévision pour l’examen du BarreauTous les cours dans un ordre de révision réfléchi, en commençant par le droit civil. Chaque leçon se termine par des exercices et des cartes de rappel.15 cours · 284 leçons · environ 90 hVoir le parcours
- Vous commencez vos études de droitPremière année de droitUne carte de l’ensemble du système, puis les fondements des personnes, des obligations, de la responsabilité, des biens, du droit pénal et du droit public.7 modules · 62 leçons · environ 18 hVoir le parcours
- Curieux de comprendre le droitLe droit au quotidienLe logement, les achats, le travail, la famille et les recours quand les choses tournent mal. Aucune formation juridique requise.6 modules · 17 leçons · environ 5 hVoir le parcours
Tous les cours
Chaque cours se divise en parties et en leçons. Commencez par le premier cours d’une matière, ou par celui dont vous avez besoin.
Droit civil québécois
Un guide d'étude structuré sur le Code civil du Québec couvrant les personnes, les biens, la publicité des droits, les obligations, les contrats, la responsabilité civile, la procédure, la preuve, le droit familial et les hypothèques.
- Personnes et droits civilsIdentifier l’état et la capacité de la personne, choisir la mesure de représentation ou d’assistance appropriée et appliquer les règles sur l’intégrité, la vie privée, l’absence et le décès.13 leçons · environ 4 h
- Biens et publicité des droitsQualifier les biens et les droits réels, analyser la possession et la propriété, distinguer les régimes d’acquisition et d’affectation et déterminer le rôle de l’administration et de la publicité.23 leçons · environ 6 h
- Obligations et contratsIdentifier la source d’une obligation, distinguer les principaux régimes contractuels et choisir les recours pertinents.37 leçons · environ 12 h
- Responsabilité civileAnalyser la faute, le préjudice, la causalité et les conséquences de la responsabilité civile.16 leçons · environ 5 h
- Procédure civileSuivre un dossier civil, de la compétence et de l’introduction de l’instance jusqu’au jugement et à l’exécution.12 leçons · environ 3 h
- La preuve en droit civil québécoisDéterminer ce qui doit être prouvé, par qui et au moyen de quels éléments admissibles.19 leçons · environ 6 h
- Droit de la familleIdentifier le régime familial applicable et le relier aux questions alimentaires, patrimoniales et procédurales.14 leçons · environ 5 h
- Priorités et hypothèquesIdentifier la sûreté, vérifier sa constitution et son opposabilité, établir le rang des créanciers et choisir la voie de réalisation applicable dans un parcours de onze leçons principales.11 leçons · environ 3 h
- Responsabilité médicale et hospitalièreAppliquer les principes de responsabilité civile et de preuve aux litiges médicaux et hospitaliers.14 leçons · environ 4 hOption
Droit pénal canadien
Étudier la responsabilité pénale, les moyens de défense et la peine, puis suivre un dossier à travers l’enquête, la preuve, le procès et les recours. Deux cours relient le droit substantiel à la procédure criminelle et pénale.
- Principes généraux de droit criminelAnalyser la responsabilité et la peine des personnes physiques dans les cinq premiers modules, puis appliquer ces principes aux organisations dans le dernier module d’approfondissement.24 leçons · environ 5 h
- Procédure et preuve criminellesSuivre un dossier criminel de l’enquête à la preuve, au procès et aux recours, identifier le régime applicable et relier les devoirs professionnels à chaque décision.27 leçons · environ 9 h
Droit administratif
Présentation
Droit des affaires
PrésentationDroit du travail
Trois cours liés sur les rapports individuels, les rapports collectifs et la santé et la sécurité du travail. Commencer par les fondements communs ou choisir un parcours ciblé.
- Rapports individuels du travailIdentifier le régime d’emploi, analyser les obligations des parties et choisir les recours liés aux conditions de travail et à la cessation d’emploi.23 leçons · environ 7 h
- Rapports collectifs du travailAnalyser la représentation, la négociation, les conflits et les conventions collectives en distinguant les régimes québécois et fédéral.8 leçons · environ 2 h
- Santé et sécurité du travailRelier les obligations de prévention, l’indemnisation, le retour au travail et la procédure de réclamation ou de contestation appropriée.18 leçons · environ 6 h
À propos de la bibliothèque
J’écris ces leçons en préparant le Barreau du Québec, à partir du Code civil, des lois et de la doctrine. Chaque leçon indique la date de sa dernière révision et ses sources. 298 leçons sont publiées à ce jour.
À propos de l’auteurEst-ce gratuit ? Faut-il un compte ?
C’est gratuit et sans inscription. Votre progression, vos signets et vos révisions sont enregistrés dans ce navigateur seulement.
Est-ce un avis juridique ?
Non. Ce sont des notes d’étude. Vérifiez la législation, la jurisprudence et les sources professionnelles, et consultez un avocat ou un notaire pour votre situation.
La bibliothèque est-elle liée à l’École du Barreau ou à une faculté ?
Non. C’est un projet indépendant. Pour l’examen, fiez-vous au programme officiel de l’École du Barreau.
Comment les cours sont-ils organisés ?
Chaque matière regroupe des cours; chaque cours se divise en parties, puis en leçons. Les niveaux (Fondements, Essentiel, Avancé) indiquent la profondeur de l’étude.
Toutes les leçons existent-elles dans les deux langues ?
Presque toutes. Une leçon pas encore offerte dans votre langue est signalée dans son cours. Passez d’une langue à l’autre avec le bouton FR / EN en haut de la page ; votre progression est conservée.