Droit civil québécois
Un guide d'étude structuré sur le Code civil du Québec couvrant les personnes, les biens, la publicité des droits, les obligations, les contrats, la responsabilité civile, la procédure, la preuve, le droit familial et les hypothèques.
- 9 cours
- 159 leçons
- environ 48 h
- Français et anglais
- Révisé le 13 septembre 2026
Commence par le cours 1
Personnes et droits civils
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Cours
Présentés dans l’ordre recommandé. Un cours qui s’appuie sur un autre l’indique sur sa fiche.
- 1
Personnes et droits civils
Identifier l’état et la capacité de la personne, choisir la mesure de représentation ou d’assistance appropriée et appliquer les règles sur l’intégrité, la vie privée, l’absence et le décès.
- 13 leçons
- 5 parties
- environ 4 h
13 leçons · 5 parties
environ 4 h
- 2
Biens et publicité des droits
Qualifier les biens et les droits réels, analyser la possession et la propriété, distinguer les régimes d’acquisition et d’affectation et déterminer le rôle de l’administration et de la publicité.
- 23 leçons
- 5 parties
- environ 6 h
- À suivre après Personnes et droits civils
23 leçons · 5 parties
environ 6 h
- 3
Obligations et contrats
Identifier la source d’une obligation, distinguer les principaux régimes contractuels et choisir les recours pertinents.
- 37 leçons
- 9 parties
- environ 12 h
37 leçons · 9 parties
environ 12 h
- 4
Responsabilité civile
Analyser la faute, le préjudice, la causalité et les conséquences de la responsabilité civile.
- 16 leçons
- 4 parties
- environ 5 h
- À suivre après Obligations et contrats
16 leçons · 4 parties
environ 5 h
- 5
Procédure civile
Suivre un dossier civil, de la compétence et de l’introduction de l’instance jusqu’au jugement et à l’exécution.
- 12 leçons
- 4 parties
- environ 3 h
- À suivre après Obligations et contrats
12 leçons · 4 parties
environ 3 h
- 6
La preuve en droit civil québécois
Déterminer ce qui doit être prouvé, par qui et au moyen de quels éléments admissibles.
- 19 leçons
- 5 parties
- environ 6 h
- À suivre après Procédure civile
19 leçons · 5 parties
environ 6 h
- 7
Droit de la famille
Identifier le régime familial applicable et le relier aux questions alimentaires, patrimoniales et procédurales.
- 14 leçons
- 3 parties
- environ 5 h
- À suivre après Obligations et contrats et Personnes et droits civils
14 leçons · 3 parties
environ 5 h
- 8
Priorités et hypothèques
Identifier la sûreté, vérifier sa constitution et son opposabilité, établir le rang des créanciers et choisir la voie de réalisation applicable dans un parcours de onze leçons principales.
- 11 leçons
- 3 parties
- environ 3 h
- À suivre après Obligations et contrats
11 leçons · 3 parties
environ 3 h
- 9
Responsabilité médicale et hospitalière
FacultatifAppliquer les principes de responsabilité civile et de preuve aux litiges médicaux et hospitaliers.
- 14 leçons
- 5 parties
- environ 4 h
- À suivre après Responsabilité civile et La preuve en droit civil québécois
14 leçons · 5 parties
environ 4 h
À propos de cette matière
Note d’utilisation
Ces leçons sont du matériel d’étude rédigé en préparation au Barreau du Québec. Elles ne constituent pas un avis juridique et peuvent ne pas refléter l’état du droit sur tous les points. Vérifiez auprès des lois, de la jurisprudence et des sources professionnelles avant de vous y fier.
Référence
Gosnell, J. R., « Droit civil québécois », La bibliothèque juridique (Montréal, 2026), jamesgosnell.com/fr/civil-law.
Auteur
James R. Gosnell est diplômé en droit à Montréal et candidat au Barreau du Québec. Il rédige ces leçons pendant ses études et bâtit des outils de technologie juridique pour les avocats qui l’entourent.
À propos de l’auteurQuestions
Quel lien entre matières et cours ?
Une matière est un domaine du droit. Chaque cours qu’elle contient est un programme autonome de parties numérotées et de leçons. Lisez un cours dans l’ordre ; lisez les matières dans l’ordre que vous voulez.
Par quel cours commencer ?
Suivez l’ordre numéroté de cette page. Un cours qui s’appuie sur un autre le nomme sur sa fiche, et chaque page de cours précise ses préalables. Pour une sélection plus courte, suivez un parcours guidé depuis la Bibliothèque juridique.
Que signifient les niveaux ?
Les leçons Fondements posent le vocabulaire et le cadre. Les leçons Essentiel développent les règles centrales. Les leçons Avancé approfondissent les régimes et distinctions. Ces niveaux indiquent la profondeur, non la priorité à l’examen ni la possibilité de sauter une leçon.
Comment ma progression est-elle conservée ?
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Chaque leçon existe-t-elle dans les deux langues ?
Presque toutes. Une leçon pas encore offerte dans votre langue est signalée dans le programme du cours et dans la liste des leçons, à côté de chaque leçon.