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Matière

Droit pénal canadien

Étudier la responsabilité pénale, les moyens de défense et la peine, puis suivre un dossier à travers l’enquête, la preuve, le procès et les recours. Deux cours relient le droit substantiel à la procédure criminelle et pénale.

  • 2 cours
  • 51 leçons
  • environ 14 h
  • Français et anglais
  • Révisé le 9 octobre 2026

Commence par le cours 1

Principes généraux de droit criminel

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Cours

Présentés dans l’ordre recommandé. Un cours qui s’appuie sur un autre l’indique sur sa fiche.

  1. 1

    Principes généraux de droit criminel

    Analyser la responsabilité et la peine des personnes physiques dans les cinq premiers modules, puis appliquer ces principes aux organisations dans le dernier module d’approfondissement.

    • 24 leçons
    • 6 parties
    • environ 5 h
  2. 2

    Procédure et preuve criminelles

    Suivre un dossier criminel de l’enquête à la preuve, au procès et aux recours, identifier le régime applicable et relier les devoirs professionnels à chaque décision.

    • 27 leçons
    • 8 parties
    • environ 9 h
    • À suivre après Principes généraux de droit criminel

À propos de cette matière

Note d’utilisation

Ces leçons sont du matériel d’étude rédigé en préparation au Barreau du Québec. Elles ne constituent pas un avis juridique et peuvent ne pas refléter l’état du droit sur tous les points. Vérifiez auprès des lois, de la jurisprudence et des sources professionnelles avant de vous y fier.

Référence

Gosnell, J. R., « Droit pénal canadien », La bibliothèque juridique (Montréal, 2026), jamesgosnell.com/fr/criminal-law.

Auteur

James R. Gosnell est diplômé en droit à Montréal et candidat au Barreau du Québec. Il rédige ces leçons pendant ses études et bâtit des outils de technologie juridique pour les avocats qui l’entourent.

À propos de l’auteur

Questions

Quel lien entre matières et cours ?

Une matière est un domaine du droit. Chaque cours qu’elle contient est un programme autonome de parties numérotées et de leçons. Lisez un cours dans l’ordre ; lisez les matières dans l’ordre que vous voulez.

Par quel cours commencer ?

Suivez l’ordre numéroté de cette page. Un cours qui s’appuie sur un autre le nomme sur sa fiche, et chaque page de cours précise ses préalables. Pour une sélection plus courte, suivez un parcours guidé depuis la Bibliothèque juridique.

Que signifient les niveaux ?

Les leçons Fondements posent le vocabulaire et le cadre. Les leçons Essentiel développent les règles centrales. Les leçons Avancé approfondissent les régimes et distinctions. Ces niveaux indiquent la profondeur, non la priorité à l’examen ni la possibilité de sauter une leçon.

Comment ma progression est-elle conservée ?

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Chaque leçon existe-t-elle dans les deux langues ?

Presque toutes. Une leçon pas encore offerte dans votre langue est signalée dans le programme du cours et dans la liste des leçons, à côté de chaque leçon.