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Parcours guidé

Droit des obligations : Parcours fondamental

Un cheminement progressif dans le droit commun des obligations : étudier la naissance des dettes, comprendre conditions et termes avant la demeure, examiner sanctions et restitution, puis aborder le louage ordinaire.

11 leçons · environ 4 h

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11 leçons · environ 4 h

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À la fin du parcours

Maîtriser la théorie générale des obligations étape par étape, de la formation à l’extinction, sans lacune préalable.

Le programme

  1. Tiré du cours Obligations et contrats

    1. Introduction au droit des obligations

      Poser la définition de l’obligation, son caractère patrimonial et ses classifications élémentaires.

      À suivre21 minÉtape 1
    2. Règles fondamentales de formation, de validité et des effets des contrats

      Maîtriser la source principale des obligations : formation du contrat, consentement et validité.

      25 minÉtape 2
    3. Les autres sources d'obligations : gestion d'affaires, réception de l'indu et enrichissement injustifié

      Comprendre les sources non contractuelles licites : gestion d’affaires, réception de l’indu et enrichissement injustifié.

      20 minÉtape 3
    4. Les modalités des obligations : conditions, termes et pluralités

      Examiner termes et conditions avant l’exécution pour comprendre l’exigibilité de la créance.

      23 minÉtape 4
    5. Exécution, demeure et sanctions de l'inexécution des obligations

      Appliquer les règles du paiement, la mise en demeure et les recours du créancier.

      25 minÉtape 5
    6. Cession, subrogation, novation et délégation des obligations

      Suivre la transmission et la mutation des créances et des dettes par cession, subrogation et novation.

      21 minÉtape 6
    7. L'extinction des obligations : compensation, confusion, remise et impossibilité

      Analyser les modes d’extinction hors paiement : compensation légale et judiciaire, confusion et remise.

      22 minÉtape 7
    8. La restitution des prestations : principes, modalités et effets envers les tiers

      Maîtriser la remise en état des prestations en nature ou par équivalent en cas d’anéantissement du contrat.

      20 minÉtape 8
    9. Obligations et contrats : vue d'ensemble de la série

      Réviser l’architecture globale sous forme de synthèse une fois les notions fondamentales acquises.

      24 minÉtape 9
    10. Les règles générales applicables à tous les baux

      Acquérir le droit commun du louage avant le crédit-bail commercial.

      25 minÉtape 10
    11. Le louage et le crédit-bail : nature, formation et distinctions

      Étudier le crédit-bail avec les principes généraux du louage bien assimilés.

      19 minÉtape 11

Une séquence éditoriale indépendante. Chaque leçon reste accessible dans son propre cours, et votre progression est partagée entre les deux.